Jacques Hubert

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Hubert
professeur des universités-praticien hospitalier de l'université de Lorraine
Objet:
membres de jury chargés de statuer sur les demandes de délivrances de diplômes d'études spécialisées auprès de l'université de Lorraine
à compter de la publication du présent arrêté
Raymund Schwan, professeur des universités-praticien hospitalier de l'université de Lorraine
2°
sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
II. pour la spécialité andrologie
Président
Groupe:
Université de Lorraine
Conseil national de l'ordre des médecins
duree="trois ans"
MENS1700069A(source BOESR)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Jacques Hubert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2016
AFSN1630941A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Hubert (Jacques, Emile)
major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000028154477(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Hubert Jacques
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membres titulaires
Groupe:
Épreuves classantes nationales
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Hubert (Jacques, Robert, Alfred)
ancien adjoint au maire de Bouzincourt (Somme), Juste de France ; 59 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Jacques Hubert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications
date_debut="2006-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000463302(source JORF)
admission
01 Décembre 200601/12/2006
De: Hubert (Jacques, Emile)
maître principal ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Hubert (Jacques)
directeur d'une coopérative agricole ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jacques Hubert
directeur général du groupe coopératif CANA
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
I. - Au titre de leurs activités coopératives
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Hubert
Objet:
notifier aux sociétés Liberty Surf Telecom et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi et publiée au Journal officiel de la République française
(1) Passage relevant des secrets protégés par la loi
Fait à Paris, le
2 mars 2001
Le président
Groupe:
Sociétés Liberty Surf Telecom et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi et publiée au Journal officiel de la République française
JORFTEXT000000770238(source JORF)
charge
24 Avril 200124/04/2001
De: Hubert (Jacques, Maurice)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui, après son homologation par le ministre chargé des télécommunications
Fait à Paris, le
9 février 2000
Le président
JORFTEXT000000582433(source JORF)
charge
23 Mai 200023/05/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui, après son homologation par le ministre chargé des télécommunications
Fait à Paris, le
9 février 2000
Le président
JORFTEXT000000582432(source JORF)
charge
23 Mai 200023/05/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui, à l'exception de ses annexes
Fait à Paris, le
7 avril 2000
Le président
JORFTEXT000000581674(source JORF)
charge
18 Mai 200018/05/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui, à l'exception de ses annexes
Fait à Paris, le
7 avril 2000
Le président
JORFTEXT000000399301(source JORF)
charge
18 Mai 200018/05/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
4 avril 2000
Groupe:
Service mobile terrestre (2RP)
JORFTEXT000000215811(source JORF)
charge
18 Mai 200018/05/2000
De: Hubert (Jacques, Alfred)
président d'une amicale d'anciens combattants ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
(1) Le texte de la réglementation technique SP/ART/ST/NRT/03, édité sous la référence Z 84 034, peut être obtenu à l'Association française de normalisation (AFNOR), service Information aux entreprises, tour Europe Cedex 7, 92049 Paris-La Défense (téléphone : 01-42-91-55-33 ; télécopie : 01-42-91-56-56, service Documentation)
Fait à Paris, le
5 mai 1999
Le président
Groupe:
Service Information aux entreprises, tour Europe Cedex 7, 92049 Paris-La Défense (téléphone : 01-42-91-55-33 ; télécopie : 01-42-91-56-56, service Documentation)
JORFTEXT000000760840(source JORF)
charge
07 Juillet 199907/07/1999
De: Hubert (Jacques, Rémy, André)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
22 octobre 1997
Le président
Groupe:
Société SIRIS pour participer au second tirage au sort prévu par la procédure de réservation d'un chiffre de sélection du transporteur
JORFTEXT000000753263(source JORF)
charge
11 Décembre 199711/12/1997
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à France Télécom et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
22 octobre 1997
Le président
JORFTEXT000000387062(source JORF)
charge
11 Décembre 199711/12/1997
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
17 octobre 1997
Le président
JORFTEXT000000203161(source JORF)
charge
11 Décembre 199711/12/1997
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
8 octobre 1997
Le président
Groupe:
Société Omnicom pour participer au second tirage au sort prévu par la procédure de réservation d'un chiffre de sélection du transporteur
JORFTEXT000000203160(source JORF)
charge
11 Décembre 199711/12/1997
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
12 septembre 1997
Le président
Groupe:
Réseau de transport à quatre chiffres et au format des appels correspondants
JORFTEXT000000740066(source JORF)
charge
06 Décembre 199706/12/1997
De: Hubert (Jacques)
CFCA, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000752049(source JORF)
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hubert (Jacques)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
C.H.U. de Nancy
(université Nancy-I)
Urologie, service d'urologie, hôpital de Brabois, emploi no 524 PU-PH0349
Groupe:
Université Nancy-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="Urologie"
JORFTEXT000000379886(source JORF)
nomination
01 Octobre 199601/10/1996
De: Hubert (Jacques, Marcel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
JORFTEXT000000364541(source JORF)
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Hubert (Jacques)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995
De: Hubert (Jacques)
C.F.C.A., titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000734058(source JORF)
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Hubert (Jacques)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000547976(source JORF)
admission
22 Avril 199422/04/1994
De: Hubert (Jacques, René, Gaston)
gendarme; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Hubert (Jacques)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique: centre hospitalier régional de Nancy, hôpital de Brabois, service Urologie
Objet:
dans les établissements indiqués
JORFTEXT000000709041(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Hubert (Jacques, Paul, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT
EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990